Mentions légales

Editeur

Statut de la société : SARL
Nom de la société : Sporevents
N° Siret : 82453648600015
APE : 9319Z
Nom du (des) responsable(s) : Sébastien ARROUET

Contact

Adresse :
11 rue du Rémouleur
Code postal : 44800 
Ville : Saint-Herblain
Région : Pays de la Loire
Pays : France
Téléphone : 06 75 65 42 39
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
URL : http://www.lespepitesdusport.fr

Notes légales

Responsable Editeur : Sporevents
Email (contenu) : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Responsable technique : Sylvain Chevallier - Web Images Associées
Email (technique) : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Conditions d'utilisation

http://www.lespepitesdusport.fr


Création graphique :

Lionel Herard pour Web Images Associées

Conception, réalisation technique :
Sylvain Chevallier et Boris Billy pour Web Images Associées - http://web.images-associees.com

Hébergement :
Web Images Associées – http://web.images-associees.com

 

Dispositions légales :

Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Sporevents
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 

Droits d'auteurs:
Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Sporevents ou de tiers ayant autorisé Sporevents à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

 

Droit des bases de données :
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

Etablissements de liens vers le site http://www.lespepitesdusport.fr
Sporevents autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers le site http://www.lespepitesdusport.fr pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les pages du site http://www.lespepitesdusport.frne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas.

La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site de Sporevents, http://www.lespepitesdusport.fr doit être faite par mail à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Sporevents se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

Liens vers des sites tiers depuis le site http://www.lespepitesdusport.fr
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Sporevents quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

 

Copyright :
Tous droits réservés © Sporevents 2016/2017. Toutes les pages du site "www.lespepitesdusport.fr" sont protégées.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés. © Sporevents 2016/2017.

 

Mise en garde générale :
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Toutefois, les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site de Sporevents ne sont pas contractuelles.

Ces informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de Sporevents à l'égard de tout produit ou service, Sporevents décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.

Sporevents décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.

 

Liens référencement :

Création internet à Nantes - web images associées

distinxion 2016

rugby championship 2016

bandeau distinxion footer